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Il n’y a aucun droit à l’indemnisation pour des erreurs dans les prix, les textes ou les images.

COMMANDE
Tous les produits sont couverts par ces conditions générales de vente.
En passant commande, le client confirme avoir lu et accepté les présentes conditions.

Les conditions générales de vente et livraisons sont valables et reconnues pour toute commande passée, qu’elle soit en ligne, par écrit ou par téléphone.

Seules les personnes âgées de 18 ans révolus et capable de discernement peuvent passer commande. Les personnes mineures capables de discernement doivent procurer une signature du représentant légal. Les personnes sous tutelle ou curatelle doivent requérir le consentement de leur tuteur, curateur ou de l’autorité tutélaire.

La commande est confirmée par le client en cliquant sur « j’ai lu et j’accepte les conditions générales de vente », ce qui constitue une acceptation irrévocable du prix et des présentes conditions et implique l’obligation de payer la totalité du montant dans le respect des délais.

Le client reçoit une confirmation de la commande par courrier électronique. Il ne s’agit pas d’une facture et celle-ci ne vient pas avec la marchandise. Le paiement s’effectue en ligne ou par virement bancaire au préalable. Aucune commande ne sera validée ou envoyée au client tant qu’Empreinte d’Ange n’aura pas reçu la confirmation de versement de la totalité du montant de la commande.

Tous les prix sont indiqués en montants bruts en francs suisses (CHF).
Les frais de livraison du premier envoi sont à la charge d’Empreinte d’Ange. Les frais d’expédition engendrés par des éventuels retours sont la à charge du client, sauf si le retour est justifié par une erreur d’Empreinte d’Ange, ou que les habits ont un défaut de fabrication.

Les actions, rabais, offres spéciales et promotions sont valables jusqu’à nouvel ordre et ne peuvent pas être cumulés, sauf indication contraire.

PERSONNALISATION
Le module de personnalisation (dit “Customization”) contient des graphismes, des images, des textes, des maquettes, des polices de caractères et d’autres informations qui sont soumises au droit de propriété intellectuelle de Empreinte d’Ange. Tous les droits sont réservés. Il est interdit de conserver, copier distribuer ou publier tout ou une partie du contenu de ce module, y compris vos maquettes personnalisée, à l’exception de ce qui est autorisé via le bouton “Partager ma création”.

La personnalisation d’un produit n’est pas assurée par le processus de la commande. La maquette est étudiée puis approuvée par Empreinte d’Ange, qui se réserve le droit discrétionnaire d’ajouter, de supprimer, de modifier ou de refuser tout ou n’importe quelle partie du contenu d’une “création”, sans délai ni justification.
Le client reçoit une confirmation d’acceptation de sa “création” ou une proposition alternative, respectant les valeurs et l’état d’esprit de Empreinte d’Ange.

Toutes les propositions de personnalisations (textes et visuels) envoyés à Empreinte d’Ange sont fournis sur une base de non confidentialité et deviennent la propriété exclusive d’Empreinte d’Ange. En envoyant un texte et/ou une image, le client accepte de transférer gratuitement tous ses droits, titres et intérêts, y compris les droits d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle.

En aucun cas Empreinte d’Ange ne peut être tenu pour responsable de dommages ou conséquences en relation avec une utilisation inappropriée ou non autorisée du module de personnalisation par le client ou tout autre personne ayant accès au module.

La vérification que les textes et visuels demandés par le clients sont libres de droits d’auteur et droits de propriété intellectuelle est à sous l’entière responsabilité du client et Empreinte d’Ange ne saurait être tenu pour responsable de violation desdits droits.

Empreinte d’Ange ne garantit pas que les “créations” personnalisées ne seront pas similaires/identiques à d’autres clients.

PAIEMENT
Plusieurs modes de paiement sont proposés aux clients sur Empreintedange.com:

– Virement bancaire en ligne sur le compte suivant :

Empreinte d’Ange
Banque Raiffeisen du Salève
C.P. 160 1225 Veyrier
IBAN : CH6980187000025714833
BIC/SWIFT : RAIFCH22187

Auquel cas le client doit effectuer l’intégralité du paiement dans les 5 jours ouvrables qui suivent la commande. Passé ce délai, la disponibilité des articles commandés ne peut être garantie.

– Compte Paypal en ligne.
Pour toute information concernant ce mode de paiement, vous pouvez vous rendre sur www.paypal.com.

LIVRAISON – EXPEDITION
Une fois l’intégralité du paiement reçu, la livraison, gratuite en Suisse, se fait via DPD dans un délai de 2 à 6 jours ouvrables. Si la livraison était retardée pour des raisons indépendante de la volonté de Empreinte d’Ange, elle sera réputée avoir été effectuée dans les délais prévus.

Le client peut demander une livraison express. Tous les frais supplémentaires liés à cette demande seront facturés au client.

Si les informations remplies par le client sur l’adresse de livraison sont incorrectes ou incomplètes, Empreinte d’Ange ne saurait être tenu pour responsable de ne pas être capable de livrer le(s) produit(s). Les nouveaux frais d’expédition seront donc à la responsabilité du client.

Empreinte d’Ange ne saurait être tenu pour responsable en cas de marchandises/emballages perdus ou endommagés. Toute commande reçue avec un emballage endommagé ne doit pas être ouvert et doit être déclaré sans délai au service clientèle info@empreintedange.com. Le client devra contacter le transporteur pour signaler l’emballage endommagé afin que lui soit délivré un procès-verbal de constatation de détérioration.

LIVRAISON INTERNATIONALE
Les frais de livraisons internationales hors de la Suisse sont à la charge du client, à qui revient l’entière responsabilité de s’acquitter auprès des autorités gouvernementales locales les taxes et/ou droits douaniers résultant de l’importation de biens dans son pays.

RETOUR, RETRACTATION
Les articles qui ne conviennent pas peuvent être renvoyés au frais du client dans les 14 jours qui suivent la réception de la commande par celui-ci. Toute réclamation formulée passée ce délai sera rejetée et Empreinte d’Ange sera dégagé de toute responsabilité.

Les articles retournés doivent être dans leur état et emballage d’origine, accompagnés d’une copie de la facture ou du bon de livraison dans le cas d’un cadeau.

Le droit de rétractation n’est pas valable pour les articles retournés incomplets, abîmés, usagés, faits sur mesure ou personnalisés.

Les articles soldés ne peuvent être ni échangés, ni remboursés, à moins qu’il ne présentent un défaut de fabrication.

ECHANGES
Empreinte d’Ange ne pouvant pas garantir la disponibilité du stock au moment de l’échange, celui-ci peut se faire sous la forme d’un avoir.

REMBOURSEMENTS
Si le client désire être remboursé, il doit en faire la demande à info@empreintedange.com, en précisant les détails bancaires du compte sur lequel le montant de la commande sera porté. Le remboursement se fera après réception et contrôle de la marchandise.

PROTECTION DES DONNEES
Toutes les données/informations personnelles concernant les clients sont traitées confidentiellement et soumises aux lois suisses de protection des données.

Empreinte d’Ange rassemble, sauvegarde et transmet les données nécessaires au développement commercial et au traitement des commandes.

TERRITOIRE ET LOI APPLICABLE
La vente de produits de Empreinte d’Ange est soumise au Droit suisse.
Tout litige relatif à une vente/livraison serait, à défaut d’un accord amiable, de la compétence exclusive des tribunaux suisses.

INFORMATION
Raison Sociale: Empreinte d’Ange Twal Bonjour et Hernandez
Société en nom collectif 01.01.2016
Siège: Carouge GE – Suisse
Adresse: Rue des Noirettes 32, 1227 Carouge GE, Suisse
IDE: CHE-449.248.431